Mentions légales
Mentions légales
Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l'économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Éditeur du site
Nom commercial : Swann Studio
Forme juridique : Entrepreneur individuel (Micro-entreprise)
Nom du responsable : BEGE Swann
SIRET : 10108679100015
Code APE : 4791B – Vente à distance sur catalogue spécialisé
Immatriculation RNE : 13/02/2026
Régime fiscal : Micro BIC – Franchise en base de TVA (non assujetti à la TVA)
Adresse du siège social : 12 Chemin Velia, 97418 Le Tampon, France
Téléphone : +262 06 93 45 13 05
Email : swann.bege974@gmail.com
Directeur de la publication
BEGE Swann
Hébergeur
Shopify Inc.
151 O'Connor Street, Ground floor
Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada
Site web : www.shopify.com
Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, vidéos, logos, etc.) est la propriété exclusive de Swann Studio et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, même partielle, est strictement interdite sans autorisation préalable écrite de l'éditeur.
Données personnelles (RGPD)
Les informations recueillies sur ce site font l'objet d'un traitement informatique destiné à la gestion des commandes et à la relation client. Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD – Règlement UE 2016/679), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et de portabilité de vos données personnelles.
Pour exercer ces droits ou pour toute question relative au traitement de vos données, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante : swann.bege974@gmail.com.
En cas de réclamation, vous avez également le droit d'introduire une plainte auprès de la CNIL (Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés) : www.cnil.fr.
Cookies
Ce site utilise des cookies afin d'améliorer l'expérience utilisateur et de réaliser des statistiques de visites. En continuant à naviguer sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies conformément à notre politique de confidentialité.
Médiation et litiges
Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation, en cas de litige, vous pouvez recourir à un médiateur de la consommation. Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige non résolu à l'amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.